MALTE Vacheron & Constantin
Marque suisse · 503749 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 503749
- Numéro de demande
- 09536/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MALTE Vacheron & Constantin ((fig.))
- Déposée
- 16 sept. 2002
- Enregistrée
- 3 oct. 2002
- Publiée
- 17 oct. 2002
- Protégée jusqu’au
- 16 sept. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.13.04, 24.13.14, 27.05.01, 27.05.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Joaillerie, chronomètres, montres et pendules.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 avr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.04.2022
- 26 sept. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.09.2011
- 26 mars 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007
- 10 avr. 2006
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006
- 10 mai 2004
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Berkeley Intellectual Property Services, 8, bd James-Fazy,, C.P. 2161, 1211 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève
Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004
- 17 oct. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 201 du 17.10.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.