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Marque suisse · 503798 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
503798
Numéro de demande
07250/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 août 2002
Enregistrée
8 oct. 2002
Publiée
22 oct. 2002
Radiée
17 mars 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Caméras et leurs composants, y compris détecteurs et circuits de traitement d'images pour de tels appareils.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.03.2023

  2. 23 mai 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  3. 1 déc. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

  4. 19 févr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Koster & Partner SA, Langmauerweg 12,, Case postale, 3000 Berne 8 → P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2007

  5. 22 oct. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 204 du 22.10.2002

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA

Rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel

Mandataire

P&TS Marques SA

Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.