Le cercle du vin
Marque suisse · 503982 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 503982
- Numéro de demande
- 05945/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Le cercle du vin ((fig.))
- Déposée
- 5 juil. 2002
- Enregistrée
- 10 oct. 2002
- Publiée
- 24 oct. 2002
- Protégée jusqu’au
- 5 juil. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.03.04, 05.03.13, 05.03.14, 14.05.01, 14.05.02, 14.05.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins
Texte déposé
Vins.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 30 nov. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Michel Logoz, Chemin du Pâqueret 24 B, 1025 St-Sulpice VD (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.11.2021
- 30 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 30.11.2021
- 4 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.11.2021
- 16 mai 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.05.2012
- 24 oct. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 206 du 24.10.2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.