Marque figurative

Marque suisse · 504005 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
504005
Numéro de demande
05762/2002
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 juil. 2002
Enregistrée
10 oct. 2002
Publiée
24 oct. 2002
Radiée
4 févr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Möbel, Spiegel, Rahmen; Waren, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind, aus Holz, Kork, Rohr, Binsen, Weide, Horn, Knochen, Elfenbein, Fischbein, Schildpatt, Bernstein, Perlmutter, Meerschaum und deren Ersatzstoffen oder aus Kunststoffen, Behälter aus Kunststoff.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, articles de chapellerie

Texte déposé

Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.

Jeux, jouets et articles de sport

Spiele, Spielzeug und dafür angepasste Behälter; Turn- und Sportartikel und dafür angepasste Behälter, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Christbaumschmuck; Spielkarten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.02.2013

  2. 24 oct. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 206 du 24.10.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.