Marque figurative

Marque suisse · 504075 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
504075
Numéro de demande
14955/2000
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 déc. 2000
Enregistrée
15 oct. 2002
Publiée
29 oct. 2002
Protégée jusqu’au
19 déc. 2030
Classification de Vienne
04.05.21, 26.07.25

Produits et services

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils)

Texte déposé

Druckereierzeugnisse, Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate).

Finance, assurance et immobilier

Finanzielle Förderung (Sponsoring) von Anlässen für Kinder.

Éducation, divertissement et sport

Erziehung, Ausbildung, sportliche und kulturelle Aktivitäten.

Sciences, technologie et informatique

Conseil et représentation juridiques

Texte déposé

Rechtsberatung und -vertretung.

Médecine, beauté et agriculture

Soins de santé

Texte déposé

Gesundheitspflege.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juin 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.06.2020

  2. 21 juil. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  3. 29 oct. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 209 du 29.10.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.