APPUNTO

Marque suisse · 504263 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
504263
Numéro de demande
09468/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
27 sept. 2001
Enregistrée
17 oct. 2002
Publiée
31 oct. 2002
Protégée jusqu’au
27 sept. 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Texte déposé

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Bières et boissons sans alcool

Bières, eaux minérales, eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits, sirops et préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Sciences, technologie et informatique

Restauration (alimentation), café-restaurant, tee-room, cafétéria, self-service, fast-food, bar, glaciers, services de traiteurs.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.05.2021

  2. 20 avr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  3. 4 avr. 2011

    Mandataire radié

    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 04.04.2011

  4. 31 oct. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2002

Parties

Titulaire

Manor AG

Rebgasse 34, 4058 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.