KRISS
Marque suisse · 504368 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 504368
- Numéro de demande
- 06355/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 18 juil. 2002
- Enregistrée
- 22 oct. 2002
- Publiée
- 5 nov. 2002
- Protégée jusqu’au
- 18 juil. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Armes et feux d’artifice
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice
Texte déposé
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.
Sciences, technologie et informatique
Services de recherches scientifiques, technologiques et industrielles; ingénierie; étude de projets techniques; conception et développement d'appareils mécaniques et électromécaniques et de logiciels; tous les services précités dans le domaine de l'armement; concession de licences de droits de propriété intellectuelle.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- KRISS Systems SA, Chemin de la Vuarpillière 35, 1260 Nyon → KRISS Systems SA, En Courta-Rama 10, 1163 Etoy
Publié dans Swissreg le 24.05.2022
- 24 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.05.2022
- 7 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Av. du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 07.01.2014
- 21 janv. 2013
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, Avenue du Théâtre 16, C.P. 2065, 1002 Lausanne → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Av. du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 21.01.2013
- 21 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.01.2013
- 15 déc. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Gamma KDG Systems SA, chemin de la Vuarpillière 35, 1260 Nyon → KRISS Systems SA, Chemin de la Vuarpillière 35, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
- 21 nov. 2005
Transféré
- Titulaire
- Gamma Recherches et Technologies Patents SA, Chemin de la Vuarpillière 35, 1260 Nyon → Gamma KDG Systems SA, chemin de la Vuarpillière 35, 1260 Nyon
Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005
- 20 déc. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Gamma Recherches et Technologies Patent SA, chez François Chaudet,, Place Benjamin-Constant 2, 1003 Lausanne → Gamma Recherches et Technologies Patents SA, Chemin de la Vuarpillière 35, 1260 Nyon
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004
1 entrée antérieure
- 5 nov. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 214 du 05.11.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.