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Marque suisse · 504393 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
504393
Numéro de demande
50043/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 juil. 2002
Enregistrée
22 oct. 2002
Publiée
5 nov. 2002
Radiée
3 févr. 2023
Motif
Non prolongée
Priorité
30.04.2002 JP
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Vermessungs- oder Kontrolleinrichtungen und -vorrichtungen sowie -instrumente.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 févr. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.02.2023

  2. 1 févr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

  3. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  4. 31 mars 2003

    Modification

    Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2003

  5. 24 mars 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sokkia Company, Limited, 1-1, Tomigaya 1-chome, Shibuya-ku, Tokyo, Japon → Sokkia Company, Limited, 260-63, Hase, Atsugi City, Kanagawa, Japon

    Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.2003

  6. 5 nov. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 214 du 05.11.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.