Marque figurative
Marque suisse · 504407 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 504407
- Numéro de demande
- 07872/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 sept. 2002
- Enregistrée
- 22 oct. 2002
- Publiée
- 5 nov. 2002
- Protégée jusqu’au
- 12 sept. 2032
- Classification de Vienne
- 26.03.23, 26.04.04, 26.04.09, 26.07.15
Produits et services
Véhicules
Véhicules à moteur et leurs composants
Texte déposé
Motorfahrzeuge und deren Bestandteile.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Baker & McKenzie Zurich, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich → Baker McKenzie Switzerland AG, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 26 août 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.08.2022
- 14 juin 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.06.2018
- 14 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Baker & McKenzie Zurich, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.06.2018
- 16 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 20 mars 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.03.2012
- 30 nov. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- General Motors Company, 300 Renaissance Center, Detroit, MI 48265-3000, Etats-Unis d'Amérique → GENERAL MOTORS LLC, 300 Renaissance Center, Detroit, MI 48265-3000, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 30.11.2009
- 27 oct. 2009
Transféré
- Titulaire
- General Motors Corporation, A Delaware Corporation, 300 Renaissance Center, Detroit (MI 48265-3000), Etats-Unis d'Amérique → General Motors Company, 300 Renaissance Center, Detroit, MI 48265-3000, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.10.2009
1 entrée antérieure
- 5 nov. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 214 du 05.11.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.