b boillat les bois 1923

Marque suisse · 504451 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
504451
Numéro de demande
06232/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
b boillat les bois 1923 ((fig.))
Déposée
16 juil. 2002
Enregistrée
23 oct. 2002
Publiée
6 nov. 2002
Protégée jusqu’au
16 juil. 2032
Classification de Vienne
24.13.01, 24.13.14, 27.05.01, 27.05.08
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties. Tous les produits précités sont de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.07.2022

  2. 13 juil. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Ernest Borel S.A., Rue des Perrières 8, 2340 Le Noirmont → Boillat Les Bois SA, Rue de l'Ouest 7, 2340 Le Noirmont
    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 13.07.2015

  3. 18 mai 2012

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Ernest Borel S.A., boulevard des Eplatures 1-3, 2300 La Chaux-de-Fonds → Ernest Borel S.A., Rue des Perrières 8, 2340 Le Noirmont

    Publié dans Swissreg le 18.05.2012

  4. 18 mai 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.05.2012

  5. 24 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    Boillat frères & Cie, 2336 Les Bois → Ernest Borel S.A., boulevard des Eplatures 1-3, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.2003

  6. 6 nov. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2002

Parties

Titulaire

Boillat Les Bois SA

Rue de l'Ouest 7, 2340 Le Noirmont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.