Marque figurative
Marque suisse · 504491 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 504491
- Numéro de demande
- 05501/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 juin 2002
- Enregistrée
- 23 oct. 2002
- Publiée
- 6 nov. 2002
- Protégée jusqu’au
- 20 juin 2032
- Classification de Vienne
- 07.05.05, 07.05.06
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
Texte déposé
Produits de l'imprimerie; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); adhésifs (matières collantes) pour la papeterie.
Éducation, divertissement et sport
Education; formation, notamment formation fournie en ligne à partir de réseaux globaux d'ordinateurs ("e-learning").
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.12.2021
- 20 juin 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
- 6 nov. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.