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Marque suisse · 504627 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 504627
- Numéro de demande
- 04690/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- i ((fig.))
- Déposée
- 24 mai 2002
- Enregistrée
- 30 oct. 2002
- Publiée
- 13 nov. 2002
- Protégée jusqu’au
- 24 mai 2032
- Priorité
- 26.11.2001 US
- Remarques
- Priorité partielle; détails dans le dossier.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 04.01.03, 27.05.01, 27.05.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Dispositifs de déplacement personnels motorisés, automoteurs et à roues/roulettes, à savoir, fauteuils roulants, scooters (motorisés)/trottinettes(motorisées), karts et chars.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 19 mai 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.05.2022
- 19 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 19.05.2022
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Les Acacias → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 3 févr. 2012
Fusionné
- Titulaire
- SEGWAY LLC, 340 Commercial Street, Manchester (NH 03101), Etats-Unis d'Amérique → Segway Inc., 14 Technology Drive, Bedford, New Hampshire 03110, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 03.02.2012
- 25 janv. 2012
Partiellement radié
- LPS
- 12, Dispositifs de déplacement personnels motorisés, automoteurs et à roues/roulettes, à savoir, fauteuils roulants, scooters (motorisés)/trottinettes(motorisées), karts et chars., 28, Trottinettes (non motorisées). → 12, Dispositifs de déplacement personnels motorisés, automoteurs et à roues/roulettes, à savoir, fauteuils roulants, scooters (motorisés)/trottinettes(motorisées), karts et chars.
- Classification internationale
- 12,28 → 12
Publié dans Swissreg le 25.01.2012
- 25 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.01.2012
- 23 déc. 2002
Transféré
- Titulaire
- ACME MANUFACTURING LLC, 150 Federal Street, 28th Floor, Boston (MA 02110-1745), Etats-Unis d'Amérique → SEGWAY LLC, 340 Commercial Street, Manchester (NH 03101), Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Les Acacias
Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002
1 entrée antérieure
- 13 nov. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 220 du 13.11.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.