Marque figurative

Marque suisse · 504706 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
504706
Numéro de demande
06112/2002
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 juil. 2002
Enregistrée
30 oct. 2002
Publiée
13 nov. 2002
Radiée
18 févr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Fahrzeuge, Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Bijouterie et horlogerie

Montres et horloges

Texte déposé

Uhren.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.02.2013

  2. 13 nov. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 220 du 13.11.2002

Parties

Titulaire

Walter Moser

1346 Les Bioux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.