Les Pères Fruit'art
Marque suisse · 504730 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 504730
- Numéro de demande
- 06057/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 oct. 2002
- Enregistrée
- 31 oct. 2002
- Publiée
- 14 nov. 2002
- Radiée
- 26 févr. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières
Texte déposé
Bières.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques à base de fruits, notamment des pommes.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.02.2024
Publié dans Swissreg le 26.02.2024
- 27 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.03.2013
- 14 nov. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 221 du 14.11.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.