Marque figurative
Marque suisse · 504756 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 504756
- Numéro de demande
- 07097/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 août 2002
- Enregistrée
- 31 oct. 2002
- Publiée
- 14 nov. 2002
- Protégée jusqu’au
- 15 août 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.15.03, 24.15.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes audio et vidéo, disques compacts, CD-Rom, DVD; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; machines à calculer; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; jeux vidéo destinés à être utilisés avec un récepteur de télévision; logiciels d'ordinateurs.
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie, articles d'écriture; matériel pour les artistes; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; malles et valises; sacs de voyage; sacs de sport; sacs à voiles; parapluies; parasols.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Tissus
Tissus, et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements pour les sports nautiques.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes
Texte déposé
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
Texte déposé
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; aide à la direction des affaires; informations et consultations en liaison avec la direction des affaires; promotion des ventes; location d'espaces publicitaires; services de sponsoring; organisation d'expositions et de concours à buts commerciaux et publicitaires; publication de textes publicitaires.
Finance, assurance et immobilier
Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières
Texte déposé
Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.
Télécommunications
Télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; transmissions d'informations, de messages, d'images par Internet et par tous réseaux de télécommunications mondiaux.
Éducation, divertissement et sport
Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation de compétitions sportives, de concours, d'expositions à buts éducatifs ou de divertissement; stages de formation et d'enseignement dans le domaine du sport; production de spectacles, d'émissions de radio et de télévision, de films cinématographiques; publication de textes (autres que publicitaires).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 25 août 2026
Fusionné
- Titulaire
- GITANA S.A., Route de Pregny 21, 1292 Chambésy → Edmond de Rothschild Holding SA, 21, route de Pregny, 1292 Pregny-Chambésy
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 18 sept. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 1 juil. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 21 sept. 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 21.09.2020
- 2 juin 2015
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 02.06.2015
- 13 juin 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.06.2012
- 14 nov. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 221 du 14.11.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.