BELLA VITA
Marque suisse · 504783 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 504783
- Numéro de demande
- 07285/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 22 août 2002
- Enregistrée
- 5 nov. 2002
- Publiée
- 19 nov. 2002
- Radiée
- 17 mars 2023
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Fruits et légumes précuits, notamment fruits et légumes conditonnés prêts à l'emploi.
Produits agricoles et horticoles
Fruits et légumes frais, notamment fruits et légumes conditionnés prêts à l'emploi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 17.03.2023
- 28 févr. 2022
Rectifié
- Titulaire
- Sylvain & CO SA, Chemin des Serres 4, 1443 Champvent → Sylvain & CO SA, Chemin des Serres 4, 1443 Essert-sous-Champvent
Publié dans Swissreg le 28.02.2022
- 13 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / 9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.09.2021
- 13 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Gailiée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 13.09.2021
- 13 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- PRODAGUE S.A., 1443 Essert-sous-Champvent → Sylvain & CO SA, Chemin des Serres 4, 1443 Champvent
Publié dans Swissreg le 13.09.2021
- 15 août 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2012
- 19 nov. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 224 du 19.11.2002
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.