CARTAFLAM
Marque suisse · 504868 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 504868
- Numéro de demande
- 08130/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 19 sept. 2002
- Enregistrée
- 6 nov. 2002
- Publiée
- 20 nov. 2002
- Protégée jusqu’au
- 19 sept. 2032
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques à usage industriel
Texte déposé
Chemische Erzeugnisse für gewerbliche Zwecke.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2023
Rectifié
- Titulaire
- CLARIANT AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz 1 → Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz
Publié dans Swissreg le 14.02.2023
- 10 août 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 2 mai 2012
Mandataire radié
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.05.2012
- 2 mai 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.05.2012
- 10 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007
- 20 nov. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.