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Marque suisse · 505006 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
505006
Numéro de demande
07866/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 sept. 2002
Enregistrée
12 nov. 2002
Publiée
26 nov. 2002
Radiée
15 avr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Céréales et préparations de céréales; céréales prêtes à consommer; céréales pour le petit-déjeuner; barres de céréales; produits alimentaires à base de riz ou de farine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2013

  2. 26 nov. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 229 du 26.11.2002

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Mandataire

Nestec S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.