Marque figurative
Marque suisse · 505043 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 505043
- Numéro de demande
- 05368/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 juin 2002
- Enregistrée
- 12 nov. 2002
- Publiée
- 26 nov. 2002
- Protégée jusqu’au
- 17 juin 2032
- Classification de Vienne
- 02.01.01, 02.01.04, 02.01.16, 02.01.23, 09.07.01, 09.07.25, 10.01.10, 10.01.11, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.14, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Articles d'habillement
Texte déposé
Bekleidungsstücke.
Tabac et articles pour fumeurs
Zigaretten, Rauchtabak, Tabakprodukte, Raucherartikel.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.11.2021
- 29 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.11.2021
- 29 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.11.2021
- 5 févr. 2016
Transféré
- Titulaire
- Santa Fe Natural Tobacco Company, Inc., A New Mexico corporation, One Plaza La Prensa, Santa Fe, New Mexico 87507, Etats-Unis d'Amérique → JT International SA, 8 rue Kazem Radjavi, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 05.02.2016
- 16 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 26 janv. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Santa Fe Natural Tobacco Company, Inc.,, A New Mexico corporation, 1368 Cerrillos Road, Santa Fe (NM 87504), Etats-Unis d'Amérique → Santa Fe Natural Tobacco Company, Inc., A New Mexico corporation, One Plaza La Prensa, Santa Fe, New Mexico 87507, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 26.01.2012
- 26 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.01.2012
- 26 nov. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 229 du 26.11.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.