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Marque suisse · 505066 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
505066
Numéro de demande
05376/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
17 juin 2002
Enregistrée
12 nov. 2002
Publiée
26 nov. 2002
Protégée jusqu’au
17 juin 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Edition de manuels et de publications.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.02.2022

  2. 28 nov. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

  3. 19 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 19.07.2012

  4. 26 nov. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 229 du 26.11.2002

Parties

Titulaire

Touring Club Suisse (TCS)

TOURING CLUB SUISSE (TCS)

Chemin de Blandonnet 4, 1214 Vernier

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.