Marque figurative

Marque suisse · 505233 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
505233
Numéro de demande
04599/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 mai 2002
Enregistrée
21 nov. 2002
Publiée
5 déc. 2002
Protégée jusqu’au
22 mai 2032
Couleurs revendiquées
rouge, noir, brun, blanc, orange, doré.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
08.07.01, 11.03.01, 11.03.04
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café, extraits de café et préparations à base de café; succédanés du café et extraits de succédanés du café; thé, extraits de thé et préparations à base de thé; cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, confiserie, sucreries; sucre; édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie; biscuits, gâteaux, desserts d'origine végétale et autres desserts faits à base de céréales (les céréales prédominant); pâte, poudre à lever, farine, épices et aromates (autres que les huiles essentielles) compris dans la classe 30 pour la réalisation de desserts (où les céréales prédominent); poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés du miel; céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments, sauce à salade, mayonnaise.

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.