Marque figurative

Marque suisse · 505489 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
505489
Numéro de demande
07591/2002
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 sept. 2002
Enregistrée
28 nov. 2002
Publiée
12 déc. 2002
Radiée
8 avr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gioielleria, pietre prezione, in particolare gioielli in acciaio inossidabile e diamanti.

Construction et réparation

Riparazioni di gioielli.

Traitement de matériaux

Trattamento di gioielli.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.04.2013

  2. 12 déc. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 241 du 12.12.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.