TRUSTCODE

Marque suisse · 505658 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
505658
Numéro de demande
07796/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 sept. 2002
Enregistrée
10 déc. 2002
Publiée
24 déc. 2002
Radiée
5 avr. 2023
Motif
Non prolongée
Priorité
26.07.2002 EA
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Métaux en feuilles pour peintres et décorateurs; produits principalement de métal, à savoir marques, stickers, étiquettes, timbres, vignettes, bandes, feuilles, pellicules, cartes et revêtements munis de moyens encodeurs et/ou structures diffrigentes et/ou structures d'hologrammes pour l'utilisation comme moyens d'identification ou d'authentification.

Électronique, logiciels et instruments

Produits comme supports d'information magnétique, optique ou électronique, sous forme de marques, stickers, étiquettes, timbres, vignettes, bandes, jetons, cartes et disques avec moyens encodeurs et/ou structures diffrigentes et/ou structures d'hologrammes pour l'utilisation comme moyens d'identification ou d'authentification.

Papier et imprimés

Produits principalement de papier, à savoir marques, étiquettes, timbres, vignettes, bandes, feuilles, pellicules, cartes et revêtements munis de moyens encodeurs et/ou structures diffrigentes et/ou structures d'hologrammes; feuilles à estamper, notamment feuilles à estamper à chaud tous les produits comme moyens d'identification ou d'authentification.

Meubles

Produits principalement de plastique, à savoir marques, stickers, étiquettes, timbres, vignettes, bandes, feuilles, pellicules, cartes, revêtements et feuilles à laminer munis de moyens encodeurs et/ou structures diffrigentes et/ou structures d'hologrammes comme moyens d'identification ou d'authentification.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 avr. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  2. 9 oct. 2018

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patentanwaltsbureau, Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.10.2018

  3. 9 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.10.2018

  4. 15 août 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

  5. 24 déc. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 249 du 24.12.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.