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Marque suisse · 505670 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
505670
Numéro de demande
07560/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 sept. 2002
Enregistrée
10 déc. 2002
Publiée
24 déc. 2002
Radiée
8 avr. 2013
Motif
Non prolongée
Priorité
01.03.2002 US
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Apparecchi medici e in particolare apparecchi stimolatori di neuromodulazione multiprogrammabile su frequenze radio, terminali di stimolazione impiantabili, aghi guida, e computers programmabili con relativo software forniti unitariamente per il trattamento del dolore.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.04.2013

  2. 24 déc. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 249 du 24.12.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.