Marque figurative
Marque suisse · 505701 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 505701
- Numéro de demande
- 10218/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 nov. 2002
- Enregistrée
- 10 déc. 2002
- Publiée
- 24 déc. 2002
- Protégée jusqu’au
- 29 nov. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.14
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Légumes, fruits, viande, volailles, gibier, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits aussi sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; confitures; oeufs; lait, fromages et autres préparations à base de lait, succédanés d’aliments laitiers; lait de soja et autres préparations à base de soja; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation
Texte déposé
Légumes, fruits, viande, volailles, gibier, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits aussi sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; confitures; oeufs; lait, fromages et autres préparations à base de lait, succédanés d'aliments laitiers; lait de soja et autres préparations à base de soja; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation.
Café, boulangerie et confiserie
Café, extraits de café et préparations à base de café; succédanés du café et extraits de succédanés du café; thé, extraits de thé et préparations à base de thé; cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, confiserie, sucreries; sucre, bonbons; édulcorants naturels; gommes à mâcher, produits de boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie; biscuits, gâteaux, gaufres, desserts d'origine végétale et autres desserts faits principalement à base de céréales et/ou de chocolat, poudings; produits alimentaires compris dans la classe 30 pour la préparation des desserts et des poudings; glaces comestibles, confiserie glacée, produits pour la préparation de glaces comestibles et/ou de confiserie glacée; miel et succédanés du miel; céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments, sauces à salade, mayonnaise.
Bières et boissons sans alcool
Bières; eaux minérales et autres boissons non-alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non-alcooliques, jus de fruits, boissons à base de cacao.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.10.2022
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 5 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.12.2011
- 24 déc. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 249 du 24.12.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.