Gamarêve

Marque suisse · 505734 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
505734
Numéro de demande
08187/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 sept. 2002
Enregistrée
11 déc. 2002
Publiée
31 déc. 2002
Protégée jusqu’au
20 sept. 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.03.2022

  2. 11 avr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

  3. 31 déc. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 251 du 31.12.2002

Parties

Titulaire

Leyvraz & Stevens, viticulteurs-encaveurs

27, route de Maison Rouge, Peissy, 1242 Satigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.