le bac à sable

Marque suisse · 505749 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
505749
Numéro de demande
09511/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 oct. 2002
Enregistrée
11 déc. 2002
Publiée
31 déc. 2002
Radiée
25 mai 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël; cartes à jouer.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 3 mai 2017

    Transféré

    Titulaire
    CIBEX S.A., 8, rue du Vieux-Collège, Case postale 3088, 1211 Genève 3 → Rosa, Rebelo Ferreira, 4, rue Robert-de-Traz, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

  3. 18 nov. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.11.2012

  4. 5 nov. 2012

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    CIBEX S.A., 17, rue des pierres du Niton, 1207 Genève → CIBEX S.A., 8, rue du Vieux-Collège, Case postale 3088, 1211 Genève 3

    Publié dans Swissreg le 05.11.2012

  5. 31 déc. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 251 du 31.12.2002

Parties

Titulaire

Rosa Rebelo Ferreira

1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.