PME

Marque suisse · 505774 · Marque combinée · En vigueur

La marque PME telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
505774
Numéro de demande
08692/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PME ((fig.))
Déposée
8 oct. 2002
Enregistrée
11 déc. 2002
Publiée
31 déc. 2002
Protégée jusqu’au
8 oct. 2032
Classification de Vienne
03.07.17
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    MARKWISE, Hartenveld 3, 1359 HR Almere, Pays-Bas (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.11.2024

  2. 5 oct. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  3. 9 oct. 2012

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    Just Brands B.V., New Yorstraat 50, 1275 RD Lijnden, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 09.10.2012

  4. 5 oct. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.10.2012

  5. 2 oct. 2012

    Transféré

    Titulaire
    World Investment Company Limited, Globe House,, 2 Milford Lane, London WC2R 3LN, Royaume-Uni → Commander Holding BV, New Yorkstraat 50, 1175 RD Lijnden, Pays-Bas
    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE → MARKWISE, Hartenveld 3, 1359 HR Almere, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 02.10.2012

  6. 31 déc. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 251 du 31.12.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.