TH3
Marque suisse · 505865 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 505865
- Numéro de demande
- 07911/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TH3 ((fig.))
- Déposée
- 13 sept. 2002
- Enregistrée
- 12 déc. 2002
- Publiée
- 31 déc. 2002
- Protégée jusqu’au
- 13 sept. 2032
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie; livre, calendrier, autocollants.
Vêtements et chaussures
Vêtements, prêt-à-porter.
Tabac et articles pour fumeurs
Articles pour fumeurs
Texte déposé
Articles pour fumeurs.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.10.2022
- 11 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.04.2012
- 22 nov. 2004
Transféré
- Titulaire
- Javier Mosquera, 35, rue Dancet, 1205 Genève → Nicolas Koulberg, 36, chemin Maisonneuve, 1219 Châtelaine, Javier Mosquera, 35, rue Dancet, 1205 Genève
Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.2004
- 8 nov. 2004
Transféré
- Titulaire
- Nicolas Koulberg, 36, chemin Maisonneuve, 1219 Châtelaine, Philippe Charmot, Rue de Vallard 20 Bis, 74240 Gaillard, France → Javier Mosquera, 35, rue Dancet, 1205 Genève
- Mandataire
- Nicolas Koulberg, 36, chemin Maisonneuve, 1219 Châtelaine (supprimé)
Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004
- 31 déc. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 251 du 31.12.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.