SCHWARZ-BIO

Marque suisse · 505866 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
505866
Numéro de demande
08057/2002
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SCHWARZ-BIO ((fig.))
Déposée
16 sept. 2002
Enregistrée
12 déc. 2002
Publiée
31 déc. 2002
Radiée
12 avr. 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Fruits et légumes frais; Plantes

Texte déposé

Frisches Obst und Gemüse; Pflanzen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  2. 11 avr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

  3. 31 déc. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 251 du 31.12.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.