Marque figurative

Marque suisse · 505872 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
505872
Numéro de demande
09071/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 oct. 2002
Enregistrée
17 déc. 2002
Publiée
31 déc. 2002
Protégée jusqu’au
22 oct. 2032
Classification de Vienne
05.03.06, 05.03.13
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.