Marque figurative
Marque suisse · 505965 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 505965
- Numéro de demande
- 07230/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 août 2002
- Enregistrée
- 18 déc. 2002
- Publiée
- 7 janv. 2003
- Radiée
- 25 mars 2013
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- rouge, jaune, blanc, gris, vert.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels (programmes enregistrés)
Texte déposé
Logiciels (programmes enregistrés).
Sciences, technologie et informatique
Elaboration (conception) de logiciels.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 25.03.2013
- 7 janv. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 2 du 07.01.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.