Marque figurative
Marque suisse · 505979 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 505979
- Numéro de demande
- 09463/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 31 oct. 2002
- Enregistrée
- 18 déc. 2002
- Publiée
- 7 janv. 2003
- Radiée
- 3 juin 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Möbel, Spiegel, Rahmen; Waren, soweit in dieser Klasse enthalten, aus Holz, Kork, Rohr, Binsen, Weide, Horn, Knochen, Elfenbein, Fischbein, Schildpatt, Bernstein, Perlmutter, Meerschaum und deren Ersatzstoffen oder aus Kunststoffen; Behälter aus Kunststoff.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, articles de chapellerie
Texte déposé
Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.
Jeux, jouets et articles de sport
Spiele, Spielzeug und dafür angepasste Behälter; Turn- und Sportartikel und dafür angepasste Behälter, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Christbaumschuck; Spielkarten.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 04.06.2013
- 7 janv. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 2 du 07.01.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.