Marque figurative

Marque suisse · 506122 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
506122
Numéro de demande
10204/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
28 nov. 2002
Enregistrée
23 déc. 2002
Publiée
8 janv. 2003
Protégée jusqu’au
28 nov. 2032
Couleurs revendiquées
rouge, jaune
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
01.15.21, 02.09.01
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Légumes, champignons, fruits, viande, volaille, gibier, poisson et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits aussi sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; saucisses; soupes, bouillons, consommées, bouillons en cube; confitures; oeufs; lait, fromages et autres préparations à base de lait, succédanés d'aliments laitiers; yaourts; desserts à base de lait; lait de soja et autres préparations à base de soja; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation humaine.

Café, boulangerie et confiserie

Café, extraits de café et préparations à base de café; succédanés du café et extraits de succédanés du café; thé, extraits de thé et préparations à base de thé; cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, confiserie, sucreries; sucre; édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie; pâtes pour préparer du pain, des gâteaux ou des produits de boulangerie; pizzas; articles de boulangerie garnis de viande, saucisse, jambon ou fromage; sandwiches; biscuits, gâteaux, desserts d'origine végétale et autre desserts faits à base de céréales (les céréales prédominant); poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés du miel; céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; nouilles; sauces; sauce de soja; sauces à salade; ketchup; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments, marinades, condiments, épices; mayonnaise, moutarde, vinaigre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.10.2022

  2. 25 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  3. 20 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec Ltd., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.08.2019

  4. 5 déc. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.12.2011

  5. 8 janv. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 3 du 08.01.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.