Marque figurative
Marque suisse · 506128 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 506128
- Numéro de demande
- 50390/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 déc. 2002
- Enregistrée
- 23 déc. 2002
- Publiée
- 8 janv. 2003
- Protégée jusqu’au
- 12 déc. 2032
- Couleurs revendiquées
- Rouge, noir, brun, blanc, orange et doré
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 11.03.01, 11.03.04
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, extraits de café et préparations à base de café; succédanés du café et extraits de succédanés du café; thé, extraits de thé et préparations à base de thé; cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, confiserie, sucreries; sucre; édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie; biscuits, gâteaux, desserts d'origine végétale et autres desserts faits à base de céréales (les céréales prédominant); pâte, poudre à lever, farine, épices et aromates (autres que les huiles essentielles) compris dans la classe 30 pour la réalisation de desserts (où les céréales prédominent); poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés du miel; céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments, sauce à salade, mayonnaise.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2022
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 7 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.12.2011
- 8 janv. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 3 du 08.01.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.