Caves du Prieuré
Marque suisse · 506170 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 506170
- Numéro de demande
- 08367/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 26 sept. 2002
- Enregistrée
- 3 janv. 2003
- Publiée
- 21 janv. 2003
- Radiée
- 21 avr. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin et spiritueux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.04.2023
- 12 sept. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.09.2012
- 21 janv. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 12 du 21.01.2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.