Basel Stadtmarketing

Marque suisse · 506192 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
506192
Numéro de demande
10798/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Basel Stadtmarketing ((fig.))
Déposée
28 oct. 2002
Enregistrée
3 janv. 2003
Publiée
21 janv. 2003
Protégée jusqu’au
28 oct. 2032
Couleurs revendiquées
Grau (Pantone 431), weiss, rot (Pantone 485).
Classification de Vienne
24.13.01, 24.13.23, 26.04.01, 26.04.02, 26.04.09, 26.04.16, 26.04.22
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Publicité

Texte déposé

Werbung.

Finance, assurance et immobilier

Versicherungs-, Finanz-, Immobilienwesen, Geldgeschäfte.

Transport et voyages

Transport, organisation de voyages

Texte déposé

Transportwesen, Veranstaltung von Reisen.

Éducation, divertissement et sport

Ausbildung, Unterhaltung, sportliche/kulturelle Aktivitäten.

Restauration et hébergement

Hébergement de clients

Texte déposé

Beherbergung von Gästen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 6 juin 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

  3. 31 mai 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Wirtschafts- und Sozialdepartement, des Kantons Basel-Stadt, Ressort Stadtmarketing, Schneidergasse 7, 4001 Basel → Präsidialdepartement des Kantons Basel-Stadt, Aussenbeziehungen und Standortmarketing, Marktplatz 30a, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 31.05.2012

  4. 21 janv. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 12 du 21.01.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.