Marque figurative

Marque suisse · 506271 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 506271
Numéro de demande: 02415/2002
Statut: En vigueur
Type: Marque figurative
Telle qu’enregistrée: ((fig.))
Déposée: 16 sept. 2002
Enregistrée: 9 janv. 2003
Publiée: 23 janv. 2003
Protégée jusqu’au: 16 sept. 2032
Classification de Vienne: 22.01.15, 22.01.16, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.16

Produits et services

Papier et imprimés

Ausgaben von Taschenpartituren und sonstigen Musiknoten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

22 déc. 2022
Rectifié
Titulaire
ATLANTIS MUSIKBUCH-VERLAG AG, Kalkbreitestrasse 33, 8003 Zürich → Schott Music GmbH & Co. KG, Weihergarten 5, 55116 Mainz, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.12.2022
9 déc. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
28 oct. 2022
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Schott Music GmbH & Co. KG, Weihergarten 5, 55116 Mainz, Allemagne → ATLANTIS MUSIKBUCH-VERLAG AG, Kalkbreitestrasse 33, 8003 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.10.2022
18 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.11.2012
19 sept. 2012
Mandataire radié
Mandataire
Bär & Karrer, Brandschenkestrasse 90, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
16 juil. 2007
Adresse du mandataire modifiée
Mandataire
Bär & Karrer, Seefeldstrasse 19, 8024 Zürich → Bär & Karrer, Brandschenkestrasse 90, 8027 Zürich
Publié dans la FOSC No 135 du 16.07.2007
5 mars 2007
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Schott Musik International GmbH & Co. KG, Weihergarten 5, 55116 Mainz, Allemagne → Schott Music GmbH & Co. KG, Weihergarten 5, 55116 Mainz, Allemagne
Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2007
23 janv. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 14 du 23.01.2003

Parties

Titulaire

Schott Music GmbH & Co. KG

Weihergarten 5, 55116 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.