HAPPY MINIS
Marque suisse · 506305 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 506305
- Numéro de demande
- 10107/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 26 nov. 2002
- Enregistrée
- 14 janv. 2003
- Publiée
- 28 janv. 2003
- Protégée jusqu’au
- 26 nov. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat; produits de boulangerie; pâtisserie, confiserie, sucreries; produits alimentaires à base de riz, ou de farine, ou de céréales, aussi sous la forme de plats préparés; céréales pour petit-déjeuner; préparations à base de céréales; glaces comestibles; gâteaux glacés, desserts glacés, confiserie glacée.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.10.2022
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec Ltd., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 27 sept. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.09.2011
- 28 janv. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 17 du 28.01.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.