LA CLOCHE

Marque suisse · 506340 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
506340
Numéro de demande
09364/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LA CLOCHE ((fig.))
Déposée
30 oct. 2002
Enregistrée
14 janv. 2003
Publiée
28 janv. 2003
Protégée jusqu’au
30 oct. 2032
Classification de Vienne
22.03.01, 22.03.05
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  2. 10 oct. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.10.2012

  3. 28 janv. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 17 du 28.01.2003

Parties

Titulaire

Gebr. Itschner AG

Zeltweg 26, 8032 Zürich

Radiée du registre

Mandataire

Hammel S.A.

HAMMEL SA Vins

Les Cruz, 1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.