SWISS TRADITION Bakery products
Marque suisse · 506402 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 506402
- Numéro de demande
- 09335/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SWISS TRADITION Bakery products ((fig.))
- Déposée
- 29 oct. 2002
- Enregistrée
- 14 janv. 2003
- Publiée
- 28 janv. 2003
- Protégée jusqu’au
- 29 oct. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 06.01.02, 06.01.04, 08.01.01, 08.01.03, 08.01.04, 08.01.08, 25.01.06, 26.01.02, 26.01.04, 26.01.16, 26.01.20
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Pains et autres produits de boulangerie, farines et préparations faites de céréales, brioches, pizzas, quiches, tartes, crackers, pâtés à la viande, pâtisserie, gâteaux, viennoiserie, confiserie; tous les produits précités de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.01.2025
- 5 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.05.2022
- 23 juin 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 23 janv. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries → Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.01.2018
- 16 nov. 2016
Transféré
- Titulaire
- Pouly SA, Rue Pré-Bouvier 31, 1242 Satigny → FINALIM HOLDING SA, 17 rue du 31 Décembre, 1207 Genève
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
- 29 sept. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- POULY TRADITION S.A., Rue Pré-Bouvier 31, 1242 Satigny → Pouly SA, Rue Pré-Bouvier 31, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 29.09.2016
- 19 sept. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 28 janv. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 17 du 28.01.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.