vaud 2003.ch
Marque suisse · 506420 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 506420
- Numéro de demande
- 03911/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- vaud 2003.ch ((fig.))
- Déposée
- 28 avr. 2002
- Enregistrée
- 15 janv. 2003
- Publiée
- 29 janv. 2003
- Radiée
- 3 déc. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Rouge, blanc, vert.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Supports d'enregistrement magnétiques et numériques, notamment CD, CD-Rom, DVD, VHS; tous ces produits étant de provenance suisse.
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, horlogerie; pièces et médailles commémoratives, plaques commémoratives (non métalliques); tous ces produits étant de provenance suisse.
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, articles pour reliure; livres, magazines, programmes, brochures; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie et le ménage; matériel pour les artistes; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des meubles); tous ces produits étant de provenance suisse.
Vêtements et chaussures
Vêtements; chapellerie; tous ces produits étant de provenance suisse.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; promotion d'événements; gestion des affaires commerciales; administration commerciale.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.12.2012
- 29 janv. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 18 du 29.01.2003
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.