Marque figurative
Marque suisse · 506450 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 506450
- Numéro de demande
- 06116/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 juil. 2002
- Enregistrée
- 14 janv. 2003
- Publiée
- 29 janv. 2003
- Radiée
- 18 févr. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Formen aus Metall, insbesondere Formen männlicher und weiblicher Oberkörper, Unterkörper und Körperteile.
Meubles
Formen nicht aus Metall, insbesondere Formen männlicher und weiblicher Oberkörper, Unterkörper und Körperteile.
Vêtements et chaussures
Bekleidungsstücke, insbesondere männliche und weibliche Unterwäsche und Miederwaren.
Viande, produits laitiers et conserves
Damen- und Herrentorso aus Fleisch, Fisch, Geflügel und Wild; Fleischextrakte; konserviertes, getrocknetes und gekochtes Obst und Gemüse; Gallerten (Gelees), Konfitüren, Fruchtmus; Eier, Milch und Milchprodukte (Käse); Speiseöl und -fette.
Café, boulangerie et confiserie
Damen- und Herrentorso aus Kakao, Zucker, Reis, Mehle und Getreidepräparate, Brot, feine Backwaren und Konditorwaren, Speiseeis; Hefe, Backpulver, Salz, Kühleis.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 18.02.2013
- 29 janv. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 18 du 29.01.2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.