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Marque suisse · 506755 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
506755
Numéro de demande
09139/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
23 oct. 2002
Enregistrée
22 janv. 2003
Publiée
5 févr. 2003
Protégée jusqu’au
23 oct. 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Aliments et boissons diététiques à usage médical, aliments pour bébés.

Viande, produits laitiers et conserves

Légumes et fruits, séchés ou conservés; viande, volailles, gibier, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits aussi sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; confitures; oeufs; lait, fromages et autres préparations à base de lait, succédanés d'aliments laitiers; graines de soja conservées à usage alimentaire; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation humaine; lait de soja.

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et autres boissons non-alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non-alcooliques, jus de fruits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 sept. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.09.2022

  2. 25 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  3. 20 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec Ltd., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.08.2019

  4. 5 déc. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.12.2011

  5. 5 févr. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 23 du 05.02.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.