OCTAVANT Creativ Fassaden

Marque suisse · 506804 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
506804
Numéro de demande
05936/2002
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OCTAVANT Creativ Fassaden ((fig.))
Déposée
5 juil. 2002
Enregistrée
22 janv. 2003
Publiée
5 févr. 2003
Radiée
11 févr. 2013
Motif
Non prolongée
Priorité
13.03.2002 DE
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Steine zum Vermauern und Verlegen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.02.2013

  2. 25 mars 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Birkenmeier KG GmbH + Co., Baustoffwerke, Industriestrasse 1, 79206 Breisach-Niederrimsingen, Allemagne → Birkenmeier Stein + Design GmbH & Co. KG, Industriestrasse 1, 79206 Breisach-Niederrimsingen, Allemagne

    Publié dans la FOSC No 57 du 25.03.2008

  3. 5 févr. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 23 du 05.02.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.