L'OURS DE BERNE

Marque suisse · 506858 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
506858
Numéro de demande
04615/2002
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
L'OURS DE BERNE ((fig.))
Déposée
22 mai 2002
Enregistrée
23 janv. 2003
Publiée
6 févr. 2003
Radiée
24 déc. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Vente au detail.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.12.2012

  2. 6 févr. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.2003

Parties

Titulaire

Gilbert Friedli

1276 Gingins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.