ORGANIC TERROIR

Marque suisse · 506916 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
506916
Numéro de demande
11532/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ORGANIC TERROIR ((fig.))
Déposée
7 déc. 2001
Enregistrée
23 janv. 2003
Publiée
6 févr. 2003
Radiée
9 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour la préparation de boissons

Texte déposé

Biere; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe und andere Präparate für die Zubereitung von Getränken.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Texte déposé

Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.07.2012

  2. 2 nov. 2009

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2009

  3. 12 juin 2006

    Transféré

    Titulaire
    Savisa (Pty) Ltd, Sonop Wine Farm, Windmeul 7630, Afrique du Sud → African Terroir (Proprietary) Limited, Sonop Wine Farm, Voor Paardeberg, Paarl, Western Cape, Afrique du Sud
    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19,, Postfach, 8021 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la FOSC No 111 du 12.06.2006

  4. 6 févr. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.2003

Parties

Titulaire

African Terroir (Proprietary) Limited

Sonop Wine Farm, Voor Paardeberg, Paarl, Western Cape, ZA

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Apollostrasse 2 Postfach 1021, 8032 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.