COMMENçAL
Marque suisse · 506936 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 506936
- Numéro de demande
- 09041/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- COMMENçAL ((fig.))
- Déposée
- 21 oct. 2002
- Enregistrée
- 23 janv. 2003
- Publiée
- 6 févr. 2003
- Protégée jusqu’au
- 21 oct. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Lunettes
Texte déposé
Lunettes.
Véhicules
Bicyclettes, leurs parties constitutives et accessoires pour ces produits tels que sonnettes, pompes, chambres, à air, cadres, pneus, enjoliveurs, dispositifs de changement de vitesses, freins, gardes-boue, indicateurs de direction, jantes de roues, guidons, poignées, pédales, rayons, protecteurs de vêtements, roues, selles, béquilles, pneus sans chambre à air.
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Horlogerie et instruments chronométriques.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Jeux, jouets et articles de sport
Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes
Texte déposé
Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 17 oct. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 6 févr. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.2003
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.