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Marque suisse · 506958 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
506958
Numéro de demande
08526/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 oct. 2002
Enregistrée
24 janv. 2003
Publiée
11 févr. 2003
Protégée jusqu’au
2 oct. 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.12.2021

  2. 20 févr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.02.2012

  3. 11 févr. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 27 du 11.02.2003

Parties

Titulaire

Tissot SA

17, chemin des Tourelles, 2400 Le Locle

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.