Marque figurative
Marque suisse · 506984 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 506984
- Numéro de demande
- 08680/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 juil. 2000
- Enregistrée
- 27 janv. 2003
- Publiée
- 11 févr. 2003
- Radiée
- 28 févr. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Das Zeichen ist nicht durch das publizierte Quadrat begrenzt.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Produits à base de viande et de charcuterie
Texte déposé
Fleisch- und Wurstwaren.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
- 11 févr. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 27 du 11.02.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.